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La clause d'exclusivité en deux versions

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Sandrine Pouverreau (Zelig)

Les entreprises ne veulent pas partager leurs cadres. Les contrats de travail sont de plus en plus assortis d'une clause d'exclusivité. Il en existe deux types différenciés l'un de l'autre par leur portée.

Les entreprises ne badinent pas avec la fidélité. La clause d'exclusivité fleurit quasi systématiquement sur les contrats de travail des cadres à temps plein. Un infographiste, qui avait travaillé à plusieurs reprises pour la société d'un ami à la réalisation de jeux vidéos, s'est ainsi vu licencié par son employeur pour faute grave. Dans son contrat, une clause stipulait qu'il devait « consacrer tout son temps de travail et toute son activité au service de son employeur ». La portée de l'interdiction dépend du libellé de la clause.
La version « dure »  : impossible d'exercer une quelconque activité professionnelle, même non concurrente, dans une autre entreprise ou à votre compte. La version light, elle, ne vise que les activités concurrentes.
La clause d'exclusivité permet à l'employeur de s'assurer de la disponibilité pleine et entière du salarié, alors que le Code du travail n'interdit a priori que le dépassement de la durée légale maximale du travail et non le fait de faire profiter d'autres employeurs de vos talents. En revanche, elle ne vous interdit pas d'exercer une activité bénévole. Ainsi, un chef de chantier contractuellement interdit de « toute activité professionnelle au profit d'un tiers » peut néanmoins participer aux chantiers de réhabilitation de monuments organisés par des associations, du moment qu'il ne perçoit aucune rémunération.

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